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Mentions légales – web solution site : Le présent site est la propriété de l’entreprise KGCOM, LYON.
L’établissement est situé ….
Siret : ….
Code NAF : … Programmation Informatique
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Conception, maquettes et réalisation
Le site a été réalisé par KGCOM
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’entreprise KGCOM est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Le présent site utilise l’effet lightbox2, par Lokesh Dhakar, attribué sous Creative Commons Attribution 2.5 License.
Clause de non-responsabilité
1. Contenu en ligne
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4. Valeur légale de la présente clause
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1. Propriété intellectuelle
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Cette cession de droit se limite aux travaux d’impression et d’exploitation fournis par l’entreprise web-createur. Pour toute utilisation en directe par un autre prestataire sans aucun lien avec l’entreprise web-createur (un imprimeur, une agence de communication, …) un acte de cession des droits doit être établi en bonne et due forme qui indique entre autre : la nature et les limites de la cession, ainsi que la rémunération prévue en échange, qui doit exister, et être proportionnelle aux revenus générés par l’exploitation.
2. Violation du droit d’auteur
(Art. L. 122-4) : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
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